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ARTICLE 1 : Editeur du site

L’édition du site https://www.theatreallegro.fr est assurée par l’Association de l’Office Culturel de Miribel (OCM), rebaptisée “Théâtre Allégro” en 2019. Cette association est propriétaire du site et de ses noms de domaine.

  • SIREN : 393 562 202 RCS Miribel
  • Siège social : Centre Culturel l’allégro – Place de la République – 01700 Miribel
  • Contact téléphonique : 04 78 55 80 20
  • Courriel : contact@theatreallegro.fr

Prestataires et auteurs de la réalisation 

  • Agence de communication en charge du projet | Ambarri (Miribel)
  • Design & Conception Graphique | StereoWeb & Cillia Ciabrini
  • SEO & Réalisation de Site Web | SemSeo Consulting

ARTICLE 2 : Hébergement

L’hébergeur du site https://www.theatreallegro.fr est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tous, 7j/7 et 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services sur le site https://www.theatreallegro.fr , ni ses propriétaires ni ses gestionnaires ne sauraient être tenus responsables des éventuelles conséquences pour l’Utilisateur (par exemple: en cas de perte de données lors d’une réservation, etc.)

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Le site et ses contenus appartiennent à l’Association “Théâtre Allégro” et à ses partenaires artistiques. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site https://www.theatreallegro.fr sans autorisation préalable et écrite de l’Editeur est interdite et pourra entraîner des actions et poursuites comme celles prévues aux termes du Code de la propriété intellectuelle et du Code civil.

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